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Arrêté du 31 Juillet 1981 - Chapitre III : Stagiaires
3.1. Stagiaires autres qu’ULM
Un élève pilote ne peut entreprendre de vol seul à bord pour se préparer à la délivrance ou au renouvellement d’une licence que s’il remplit les conditions suivantes :
- Être âgé de 15 ans révolus.
- Satisfaire aux conditions d’aptitude physique et mentale exigées pour l’obtention de la licence envisagée, attestées par la production d’un certificat d’aptitude délivré par un médecin agréé, selon la périodicité propre à la licence postulée; ou être titulaire d’une licence du personnel navigant de l’aéronautique civile, autre que la licence de pilote d’ULM.
- Être détenteur d’un carnet de vol, spécifique à la licence postulée, dont l’ouverture est effectuée par le premier instructeur prenant en charge la formation du stagiaire. L’instructeur ayant procédé à une telle ouverture de carnet de vol déclare par écrit cette opération, auprès du service territorialement compétent pour la délivrance des titres aéronautiques de navigants privés et joint à cette déclaration les renseignements d’identité concernant l’élève pilote et une copie du certificat médical ou de la licence visée en 2).
- Avoir reçu préalablement au vol seul à bord l’autorisation écrite d’un instructeur habilité. L’autorisation de l’instructeur habilité doit être reportée sur le carnet de vol du stagiaire pour tout vol d’entraînement seul à bord dont le point de destination envisagé est différent du point d’origine.
- Lors de ces vols d’entraînement seul à bord, le stagiaire doit détenir à bord de l’aéronef le carnet de vol sur lequel doit figurer l’autorisation de l’instructeur habilité.
- Les temps de vol correspondant à l’entraînement d’un stagiaire ne sont pris en compte que s’ils sont certifiés par un instructeur habilité.
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