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Arrêté du 31 Juillet 1981 - Chapitre III : Stagiaires

3.1. Stagiaires autres qu’ULM

Un élève pilote ne peut entreprendre de vol seul à bord pour se préparer à la délivrance ou au renouvellement d’une licence que s’il remplit les conditions suivantes :

1. Être âgé de 15 ans révolus.
2. Satisfaire aux conditions d’aptitude physique et mentale exigées pour l’obtention de la licence envisagée, attestées par la production d’un certificat d’aptitude délivré par un médecin agréé, selon la périodicité propre à la licence postulée; ou être titulaire d’une licence du personnel navigant de l’aéronautique civile, autre que la licence de pilote d’ULM.
3. Être détenteur d’un carnet de vol, spécifique à la licence postulée, dont l’ouverture est effectuée par le premier instructeur prenant en charge la formation du stagiaire. L’instructeur ayant procédé à une telle ouverture de carnet de vol déclare par écrit cette opération, auprès du service territorialement compétent pour la délivrance des titres aéronautiques de navigants privés et joint à cette déclaration les renseignements d’identité concernant l’élève pilote et une copie du certificat médical ou de la licence visée en 2).
4. Avoir reçu préalablement au vol seul à bord l’autorisation écrite d’un instructeur habilité. L’autorisation de l’instructeur habilité doit être reportée sur le carnet de vol du stagiaire pour tout vol d’entraînement seul à bord dont le point de destination envisagé est différent du point d’origine.
5. Lors de ces vols d’entraînement seul à bord, le stagiaire doit détenir à bord de l’aéronef le carnet de vol sur lequel doit figurer l’autorisation de l’instructeur habilité.
6. Les temps de vol correspondant à l’entraînement d’un stagiaire ne sont pris en compte que s’ils sont certifiés par un instructeur habilité.

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