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Arrêté du 31 juillet 1981 : Relatif aux Brevets, Licences et Qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile

Arrêté du 31 juillet 1981 (.pdf)

Article Premier :

Les dispositions relatives à la délivrance et au renouvellement des brevets, licences et qualifications des navigants NON PROFESSIONNELS de l’aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) ainsi qu’aux privilèges attachés à ces différents titres sont définies en annexe au présent arrêté.

Annexe à l'arrêté du 31 juillet 1981

Chapitre Premier : Terminologie

Se reporter au document officiel

Chapitre II : Règles générales

• 2.1. Rôles
• 2.2. Brevet et Licence
• 2.3. Aptitude physique et mentale
• 2.4. Conditions d'admission aux épreuves pratiques
• 2.5. Délivrance, prorogation, renouvellement, validité
• 2.6. Abrogé
• 2.7. Privilèges particuliers
• 2.8. Qualifications
• 2.9. Abrogé
• 2.10.Titres aéronautiques étrangers

Chapitre III : Stagiaires

• 3.1. Stagiaires autres qu’ULM
• 3.2. Stagiaires ULM

Chapitre IV : Brevets et licences de pilote

• 4.1. Brevet et licence de pilote de planeur
• 4.2. Brevet et licence de pilote privé avion
• 4.3. Brevet et licence de pilote privé hélicoptère
• 4.4. Brevet et licence de pilote de ballon libre
• 4.5. Brevet et licence de pilote d’ULM
• 4.6. Brevet et licence de base de pilote d’avion

Chapitre VI : Qualifications de pilotes autres que celles d'instructeur

• 6.1. Qualification de Classe et de Type
• 6.2. Qualification de vol aux instruments avion
• 6.3. Qualification de vol aux instruments hélicoptère
• 6.4. Qualification vol de nuit avion
• 6.5. Qualification vol de nuit hélicoptère
• 6.6. Qualification ascension de nuit
• 6.7. Qualification montagne avion

Chapitre VII : Instructeurs

• 7.1. Instructeurs de pilote de planeur et de vol à voile
• 7.2. Instructeur de pilote privé avion
• 7.3. Instructeurs de pilote privé hélicoptère
• 7.4. Qualification d’instructeur de pilote de ballon libre
• 7.5. Instructeur de pilote d’ULM
• 7.6. Qualification d’instructeur de vol avion FI(A)

Chapitre VIII : Carnet de vol et décompte du temps de vol

• 8.1. Carnet de vol
• 8.2. Règles particulières du décompte du temps de vol pour l’obtention d’une licence de pilote

Chapitre IX : Dispositions transitoires

• 9.1. Anciennes qualifications
• 9.2. Carte de stagiaire

Chapitre X : Examinateurs

Se reporter au document officiel

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