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Evolutions du FCL 1 - Version au 16 janvier 2009

Télécharger le FCL 1 du 16/01/2009 au format .pdf

Présentation

Vous trouverez ci-après le FCL 1 consolidé à ce jour suite aux dernières modifications dont les dernières ont été signées le 27 novembre 2008 et sont parues pour application au Journal officiel.

Ce document de travail est destiné en premier chef aux instructeurs de vol. Il concerne bien évidemment l’ensemble de la profession et des pratiquants de l’aviation. Il se veut un outil d’information, de facilitation de consultation et d’amélioration de la connaissance réglementaire.

Cette version prend en compte l’ensemble des modifications intervenues depuis l’arrêté du 23 novembre 2000 jusqu’à l’arrêté du 27 novembre 2008.

Afin de pouvoir comparer ce document de travail avec les versions officielles utilisées par la DGAC, j’ai modifié le code couleur déterminant la date de modification d’un texte que nous utilisions depuis de nombreuses années et adopté celui utilisé désormais par la DGAC: Nous pourrons ainsi vérifier la conformité du texte recherché avec le texte officiel de notre Autorité de tutelle (système qualité intégré).

Historique des modifications et couleurs

Les modifications apportées par les différents arrêtés sont définies dans la liste ci-dessous :

• Couleur rouge, arrêté du 24/11/2005 (JO du 10/12/2005)
• Couleur verte, arrêté du 27/07/2006 (JO du 22/09/ 2006)
• Couleur marron, arrêté du 24/04/2007 (JO du 16/05/2007)
• Couleur rose, ’arrêté du 02/07/2007 (JO du 11/08/2007)
• Couleur bleue, arrêté du 03/09/2007 (JO du 5/10/2007)
• Couleur violette, arrêté du 03/03/2008 (JO du 06/03/2008)
• Couleur orange, arrêté du 02/06/2008 (JO du 12/06/2008)
• Couleur grise, arrêté du 30/07/2008 (JO du 07/08/2008)
• Couleur vert foncé gras, arrêté du 03/11/2008 (JO du 22/11/2008)

Note importante

Naturellement, il est essentiel de privilégier et de se référer à la version du Journal officiel (la seule à faire foi) et à celle du SIA qui représentera la version consolidée « officielle ».

Organisation

L'annexe FCL1 comporte 11 sous-parties établissant les conditions d'obtention et de maintien en état de validité des licences de pilote d'avion et des qualifications associées ainsi que les conditions relatives aux organismes de formation, aux programmes de formation et aux autorisations d'examinateur.

Merci à l'A.N.P.I. André PARIS pour la réalisation de ce document.

Fred Petit Air Passion - 2 rue de la Chapelle - 25150 PONT DE ROIDE - Téléphone : 06 08 24 20 62

N° SIRET : 480 278 720 00010 - APE : 804C - R.C.S. BELFORT 480 278 720