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L'espace aérien pour les nouilles ...

De loin, la structure de l'espace aérien français ressemble à un immense puzzle composé de multiples pièces, voire à un casse-tête chinois démoniaque ! Pourtant, si l’on aborde la « bête » avec flegme et méthode, on peut transformer cet imbroglio en une vision limpide et ordonnée. C’est le challenge relevé dans ce dossier par Nicolas Vaunois, qui a décortiqué et résumé pour vous la copieuse Réglementation de la circulation aérienne et les points fondamentaux qu’elle établit pour éviter les collisions.

De manière générale, il importe d’exercer une vigilance à bord de l’aéronef en vue de déceler les risques de collision, quels que soient le type du vol et la classe de l’espace aérien dans lequel l’appareil évolue. Cette règle est donc valable pour le pilote de parapente comme pour celui de l’Airbus !

A lire avec attention ...

RCA - Règlementation de la Circulation Aérienne

1/ Les Arrêtés

Arrêté du 3 mars 2006 modifié

• Arrêté (.pdf 49 kb)
• Annexe 1 : RDA - Règles de l'Air (.pdf 1.05 mb)
• Annexe 2 : SCA - Services de la Circulation Aérienne (.pdf 424 kb)

Arrêté du 6 juillet 1992 modifié

• Arrêté (.pdf 122 kb)
• Annexe : RCA 3 - Procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne aux aéronefs de la circulation aérienne générale. (.pdf 874 kb)

Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les 2 arrêtés ci-dessus

• Arrêté (.pdf 108 kb)

2/ RDA - Règles de l'Air

Annexe 1 - RDA - Règles de l'Air

1. Définitions
2. Domaine d'application des règles de l'air
3. Règles générales
4. VFR - Règles de vol à vue
5. IFR - Règles de vol aux instruments
6. Principales différences avec l'annexe 2 de l'OACI
7. Appendices
   1. Interception
   2. Tableaux des niveaux de croisière
   3. Ballons libres non habités
   4. VFR de nuit

Textes associés

• GEN 001 - Arrêté du 10 octobre 1957 (.pdf 19 kb) : Survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux
• GEN 011 - Arrêté du 15 juin 1959 (.pdf 17 kb) : Marques distinctives à apposer sur les hôpitaux, centres de repos ou tout autre établissement ou exploitation, pour en interdire le survol à basse altitude
• GEN 023 - Arrêté du 1er juillet 1993 (.pdf 17 kb) : Survol de certains aérodromes réservés à l’usage des administrations de l’État
• GEN 031 - Arrêté du 13 mars 1992 (.pdf 1.78 mb): Procédures de rédaction et de communication des plans de vol déposés (FPL) et plans de vol répétitifs (RPL)
• GEN 061 - Arrêté du 17 juillet 1992 (.pdf 53 kb) : Procédures générales de circulation aérienne pour l’utilisation des aérodromes par les aéronefs
• GEN 081 - Instruction n° 20129 DNA DU 29 janvier 1993 (.pdf 17 kb) : Règles particulières d’utilisation de nuit d’un aérodrome en l’absence d’organisme de la circulation aérienne
• GEN 091 - Arrêté du 27 juin 2000 (.pdf 279 kb) : Procédures de radiotéléphonie à l’usage de la circulation aérienne générale

 

• EQPT 001 - Arrêté du 21 juin 2001 modifié (.pdf 54 kb) : Équipements de communication, de navigation, de surveillance et d’antiabordage installés à bord des aéronefs volant dans les régions d’information de vol de la France métropolitaine

 

• VFR 031 - Arrêté du 22 septembre 1958 (.pdf 18 kb) : Survol des régions maritimes par les aéronefs en vol VFR
• VFR 041 - Arrêté du 12 janvier 1962 (.pdf 18 kb) : Survol des régions terrestres inhabitées, par les aéronefs en vol VFR

 

• PART 001 - Arrêté du 10 février 1958 (.pdf 16 kb) : Voltige aérienne pour les aéronefs civils
• PART 011 - Décision n° 20350 DNA/2/C (.pdf 15 kb) : Exécution des exercices de simulacre d’atterrissage forcé
• PART 021 - Instruction du 29 juillet 1981 (.pdf 23 kb) : Activités de parachutage

 

• MTO 001 - Décision ministérielle 11-181 bis DNA/1 du 30 décembre 1975 (.pdf 24 kb) : Action préliminaire au vol en ce qui concerne la Météorologie
• INCI 001 - Arrêté du 26 mars 2004 (.pdf 279 kb) : Notification et analyse des événements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien
• URGE 001 - Arrêté du 5 décembre 1973 (.pdf 24 kb) : définissant et réglementant certaines opérations d'assistance par moyens aéronautiques

3/ SCA - Services de la Circulation Aérienne

Annexe 2 - SCA - Services de la circulation aérienne

1. Définitions
2. Généralités
3. Service du contrôle de la circulation aérienne
4. Service d'information de vol
5. Service d'alerte
6. Moyens de télécommunications nécessaires aux services de la circulation aérienne
7. Renseignements nécessaires aux services de la circulation aérienne
8. Principales différences avec l'Annexe 11 de l'OACI
9. Appendices :
   1. Principes régissant l’identification des types de RNP et l’identification des routes ATS à l’exception des itinéraires normalisés de départ et d’arrivée
   2. Principes régissant l’établissement et l’identification des points significatifs
   3. Principes régissant l’identification des itinéraires normalisés de départ et d’arrivée et des procédures correspondantes
   4. Classes d’espace aérien ATS - Services assurés et prescriptions de vol
   5. Spécifications de qualité des données aéronautiques

Textes associés

• TA 01 - Décret n° 96-319 du 10 avril 1996 : Définition des espaces aériens dans lesquels sont assurés des services de la circulation aérienne
• TA 03 - Arrêté du 1er décembre 1978 : Modalités de désignation des organismes chargés de fournir des services de la circulation aérienne
• TA 05 - Arrêté du 2 juillet 1998 : Modalités de désignation des organismes chargés d’assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les modalités suivant lesquelles les services sont rendus

4/ RCA 3 - Organismes de la Circulation Aérienne

Procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne aux aéronefs de la circulation aérienne générale

1. Définitions
2. Dispositions générales
3. Contrôle régional
4. Contrôle d'approche
5. Contrôle d'aérodrome
6. Service d'information de vol
7. Service d'alerte
8. Coordination entre organismes de la circulation aérienne
9. Messages des services de la circulation aérienne
10. Emploi du radar

Textes associés

• TA 011 - Instruction n° 10120 du 16mars 1993 : Consignes d’exploitation du service automatique d’information de région terminale (ATIS)
• TA 021 - Circulaire n° 003737 du 23 décembre1988 : Application de la réglementation relative à l’utilisation des minimums opérationnels

5/ RCA 4 - Circulation Aérienne Générale et Circulation Aérienne Militaire

• RCA 4 - Compatibilité des règles applicables à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire (.pdf 59 kb)

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